Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANNERIES HAAS
TANNERIES HAAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3974982
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
TANNERIES HAAS de TANNERIES HAAS

Présentation de la marque TANNERIES HAAS

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNERIES HAAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANNERIES HAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNERIES HAAS domicilié(e) - 67140 - EICHHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 020 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TANNERIES HAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANNERIES HAAS est expirée depuis le 16 janvier 2023.

TANNERIES HAAS a également déposé les autres marques suivantes : NOVONAPPA , NOVOCALF , TANNERIES HAAS


TANNERIES HAAS, Société par Actions Simplifiée - 67140 - EICHHOFFEN - France - SIREN 917020596


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, mallettes pour documents, sacoches pour porter les enfants, sacoches à outils vides, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, gibecières, cartables, sacs d'écoliers, serviettes [maroquinerie], porte-documents, trousses de voyage [maroquinerie], valises, porte-monnaie, étuis pour clés, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir [sellerie], fils de cuir, gaines de ressorts en cuir, lanières de cuir, mentonnières [bandes en cuir], bandoulières [courroies] en cuir, sangles de cuir, articles de sellerie, selles pour chevaux, garnitures de harnachement, brides [harnais], bridons, colliers de chevaux, dessous de selles d'équitation, colliers pour animaux, harnachements pour animaux, housses de selles pour chevaux, licous ; peaux d'animaux ; cuirs bruts ou mi-ouvrés.

Services de tannerie ; travail du cuir ; teinture du cuir.